1. Informations légales :

Propriétaire : CENTRE D’ART PHOTOGRAPHIQUE PIERRE SOULAGES
Adresse postale du titulaire : 11 Place de l’église – 12330 MARCILLAC-VALLON

Le Développeur du site : La Nauze Audiovisuel
Le Responsable de la publication est : Vincent CUNNILLERE 
L’hébergeur du site est : OVH

SAS composé d’un capital de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : centre-photo-soulages.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site web www.centre-photo-soulages.com regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site www.centre-photo-soulages.com. Le site www.centre-photo-soulages.com est actualisé de façon régulière par son webmaster.
Le webmaster s’efforce de fournir sur le site www.centre-photo-soulages.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent assurer l’exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site suivant www.centre-photo-soulages.com est principalement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.centre-photo-soulages.com s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site web et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une servitude de moyen, www.centre-photo-soulages.com ne saurait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

Vincent Cunnillère et les artistes exposés sont le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels etc…
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5. Cookies et Liens Hypertextes :

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6. Protection des personnes & biens – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.centre-photo-soulages.com, Vincent Cunnillère ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de différents services proposés par le site www.centre-photo-soulages.com. L’utilisateur donne les informations en pleine connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l’utilisateur du site suivant www.centre-photo-soulages.com le devoir ou non de mentionner ces informations.
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